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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE MAILLE COMPAGNIE - FRAMACO
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
FRANCE MAILLE COMPAGNIE - FRAMACO (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1564985
Date de dépôt :
05/12/1989
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/12/1999
Marque figurative de FRANCE MAILLE COMPAGNIE - FRAMACO

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 5 décembre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE MAILLE COMPAGNIE - FRAMACO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE MAILLE COMPAGNIE - FRAMACO domicilié(e) 53, rue des Cordes, 81200 MAZAMET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAREK - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1564985.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 5 décembre 1999.

FRANCE MAILLE COMPAGNIE - FRAMACO a également déposé les autres marques suivantes : MARQUEZ VOTRE TERRITOIRE , CHASSE GARDÉE , LUCIFEROGENE


FRANCE MAILLE COMPAGNIE - FRAMACO (S.A.R.L.) - 53, rue des Cordes, 81200 MAZAMET - France


MAREK - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-21

Vêtements en tous genres;sous-vêtements et survêtements;manteaux, vestes, blousons, pantalons, jeans, robes, jupes, bonneterie, à savoir: bas, chaussettes, tricots, pull-overs, sweat-shirts, chemises tricotées;linge et lingerie pour l'habillement;maillots de bain;chaussures et coiffures; ceintures, bretelles, gants, cravates, foulards